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6 articles sélectionnés
N° 2114 - Rapport d'information de MM. Yves Fromion et ...
effectifs permanents autour de l'Afrique
2 965
tout compris
7 515
NB : 260 marins français participent également à l'opération européenne Atalanta de lutte contre l'insécurité maritime au large de la Corne de l'Afrique.
Source : informations recueillies par les rapporteurs lors de leurs déplacements.
Il faut préciser que l'on ne peut pas additionner les effectifs des forces...
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N° 4070 - Rapport d'information de M. Jean Glavany déposé ...
1 kilo de café torréfié
20 686
1 feuille de papier A4
10
4 914
Évolution de la consommation de viande
Source : L'eau pour l'alimentation. L'eau pour la vie. Évaluation globale de la gestion de l'eau en agriculture, FAO, Rome, 2008 ( 19 ).
d) L'industrialisation et l'énergie
L'eau est un facteur indispensable au développement et à la croissance d'une économie. Sans eau, il n'y a pas de...
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N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Thèmes liés : ministere de l'education nationale recrutement sans concours 2014 / concours agent de maitrise fonction publique territoriale 2015 / recrutement sans concours 2014 ministere de l'interieur / concours d'enseignement 2015 resultat / concours d'enseignement 2015
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
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N° 1042 - Rapport de M. Vincent Feltesse sur le projet de ...
81
* Le suivi des bacheliers du panel 1989 ne permet pas de mesurer l'obtention d'un diplôme bac+5.
Champ : ensemble des élèves des panels 89 et 95 qui ont poursuivi des études supérieures après leur baccalauréat (ou l'année suivante).
Source : Résultats, diplômes, insertion, Repères et références statistiques 2012, Direction de l'évaluation, de la prospective et de la...
Thèmes liés : concours d'enseignant du premier degre / concours d'enseignant du second degre / concours d'enseignant specialise / concours d'enseignant en france / concours d'enseignant chercheur
N° 1963 - Rapport de M. Yves Censi sur la proposition de ...
127 480
C. LA NÉCÉSSITÉ D'UNE MESURE LÉGISLATIVE
La proposition donne une base légale au régime de retraite additionnel ayant fait l'objet du relevé de conclusions signé le 21 octobre 2004.
L'intervention du législateur est en effet indispensable car l'institution d'un régime de sécurité sociale obligatoire relève du domaine de la loi. Selon une jurisprudence constante du Conseil...
Thèmes liés : concours d'enseignant du premier degre / concours d'enseignant du second degre / concours d enseignant / concours des enseignants
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