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6 articles sélectionnés

N° 2114 - Rapport d'information de MM. Yves Fromion et ...

effectifs permanents autour de l'Afrique

2 965

tout compris

7 515

NB : 260 marins français participent également à l'opération européenne Atalanta de lutte contre l'insécurité maritime au large de la Corne de l'Afrique.

Source : informations recueillies par les rapporteurs lors de leurs déplacements.

Il faut préciser que l'on ne peut pas additionner les effectifs des forces...

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Thèmes liés : se preparer a l'agregation d'histoire / reussir l'agregation d'economie gestion / preparer l'agregation d'economie / preparation a l'agregation d'economie et gestion / passer l'agregation d'economie et de gestion

N° 4070 - Rapport d'information de M. Jean Glavany déposé ...

1 kilo de café torréfié

20 686

1 feuille de papier A4

10

4 914

Évolution de la consommation de viande

Source : L'eau pour l'alimentation. L'eau pour la vie. Évaluation globale de la gestion de l'eau en agriculture, FAO, Rome, 2008 ( 19 ).

d) L'industrialisation et l'énergie

L'eau est un facteur indispensable au développement et à la croissance d'une économie. Sans eau, il n'y a pas de...

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Thèmes liés : se preparer a l'agregation d'histoire / programme de l'agregation d'histoire / programme de l'agregation d'economie et gestion / preparer l'agregation d'economie / preparation a l'agregation d'histoire paris 4

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Thèmes liés : concours d'enseignants en algerie 2014 / concours agent de maitrise fonction publique territoriale 2014 / resultat de concours d'enseignement 2015 alger centre / resultat concours d'enseignement 2015 algerie / concours d'enseignant en france

N° 1042 - Rapport de M. Vincent Feltesse sur le projet de ...

81

 

* Le suivi des bacheliers du panel 1989 ne permet pas de mesurer l'obtention d'un diplôme bac+5.

Champ : ensemble des élèves des panels 89 et 95 qui ont poursuivi des études supérieures après leur baccalauréat (ou l'année suivante).

Source : Résultats, diplômes, insertion, Repères et références statistiques 2012, Direction de l'évaluation, de la prospective et de la...

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N° 1963 - Rapport de M. Yves Censi sur la proposition de ...

127 480

C. LA NÉCÉSSITÉ D'UNE MESURE LÉGISLATIVE

La proposition donne une base légale au régime de retraite additionnel ayant fait l'objet du relevé de conclusions signé le 21 octobre 2004.

L'intervention du législateur est en effet indispensable car l'institution d'un régime de sécurité sociale obligatoire relève du domaine de la loi. Selon une jurisprudence constante du Conseil...

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